« Quelle inscription des banques coopératives dans les territoires ? Une illustration à travers leurs relations avec les associations »
Jean-Robert Alcaras
,
Nadine Richez-Battesti
,
Patrick Gianfaldoni
L’économie sociale et solidaire – Nouvelles pratiques et dynamiques territoriales , 2011
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Editorial - L'entrepreneuriat, en quête de connaissances réflexives
Didier Chabaud
,
Sylvie Sammut
Revue de l'Entrepreneuriat , 2014
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Commentaire de l'arrêt rendu le 5 avril 2011, Le temps du vote électronique
Franck Petit
La Semaine Juridique. Social , 2011
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Note sous Cass. Soc. 29 juin 2011, Les restrictions apportées à la liberté de choisir un délégué syndical
Franck Petit
Droit Social , 2011
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Commentaire de 7 arrêts rendus le 28 septembre 2011, Les syndicats mis à l'épreuve des scrutins
Franck Petit
Droit Social , 2011
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Note sous Cass. soc. 28 septembre 2011, Mise à disposition : les options de vote différentes selon les élections en cause
Franck Petit
Droit Social , 2011
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Note sous Cass. Soc. 28 novembre 2012, Le droit à une représentation syndicale spécifique chez les pilotes de ligne
Franck Petit
Droit Social , 2013
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Note sous Cass. Soc. 28 novembre 2012, La désaffiliation imposée
Franck Petit
Droit Social , 2013
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La grève, le juge et la négociation
Martine Le Friant
Droit Social , 1990, 02, pp.167
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L'art de protéger l'art
Agnès Maffre-Baugé
Juristourisme , 2007, 93, pp.17
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Le régime juridique des produits dérivés des musées
Bérengère Gleize
Juristourisme , 2007, 93, pp.26
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Note sous Cass. Soc. 26 juin 2013, La prorogation négociée des mandats électif
Franck Petit
Droit Social , 2013
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Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel du 26 juillet 2013, L'exclusion de vote des salariés mis à disposition pour l'élection des administrateurs salariés
Franck Petit
Revue des Sociétés , 2014
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Note sous Cass. Soc. 14 nov. 2013, L'appréciation dans le temps des critères de représentativité
Franck Petit
Droit Social , 2014
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Note sous Cass. Soc. 14 janvier 2014, Le bénéfice attendu d'une liste commune pour désigner un délégué syndical
Franck Petit
Droit Social , 2014
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Note sous Cass. Soc. 4 juin 2014, La fin du mandat du représentant de la section syndicale
Franck Petit
Droit Social , 2014
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Prescription, Crédit à la consommation, paiement, Conditions générales de ventes : mise à jour et commentaires mensuels dans le Bulletin mensuel
Agnès Maffre-Baugé
2010
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La place du droit public dans les enseignements universitaires
Franck Petit
Intervention à l’occasion du 5ème anniversaire du Tribunal Administratif de Nîmes. , Mar 2012, Nîmes, France
Conference papers
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« L'obligation de sécurité et la pénibilité au travail »
Franck Petit
Intervention devant un public de contrôleurs, d'inspecteurs et de directeurs du travail à l'Institut National du Travail (INT) , Oct 2012, Marcy-l'Étoile, France
Conference papers
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« Commercialisation de photographies par mandat, numérisation et mise en ligne », note sous Cass. 1ère civ., 30 mai 2012
Agnès Maffre-Baugé
Revue Lamy Droit de l'immatériel , 2012
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L’accompagnement entrepreneurial, une industrie en quête de leviers de performance ?
Karim Messeghem
,
Sylvie Sammut
,
Didier Chabaud
,
Camille Carrier
,
Roy Thurik
et al.
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L'émergence d'un droit à l'accompagnement
Franck Petit
L'accompagnement, entre droit et pratique , Oct 2012, Avignon, France
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L'émergence d'un droit électoral professionnel
Franck Petit
Vers un droit électoral professionnel , Mar 2013, Avignon, France
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Note sous Cass. Soc. 20 juin 2012, Le périmètre de désignation du représentant de la section syndicale
Franck Petit
Droit Social , 2012
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Note sous Cass. Soc. 10 mai 2012, Qu'est-ce qu'une liste commune ?
Franck Petit
La Semaine Juridique. Social , 2012
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Note sous Cass. Soc. 27 mars 2013, Le délégué du personnel titulaire désigné comme représentant de la section syndicale
Franck Petit
Droit Social , 2013
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Note sous Cass. Soc. 29 mai 2013, Le sort des désignations syndicales obtenues par tolérance
Franck Petit
Droit Social , 2013
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Note sous Cass. Soc. 29 mai 2013, Le périmètres d'appréciation des résultats électoraux en vue de la désignation d'un délégué syndical
Franck Petit
Droit Social , 2013
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Regulation, procurement and incentives of Work Integration Social Enterprises : Old Ideas for New Firms ?
Patrick Gianfaldoni
,
Pierre-Henri Morand
4th CIRIEC International Research Conference on Social Economy , Oct 2013, Antwerp, Netherlands
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Comment aborder l'interdisciplinarité de l'économie des organisations ?
Didier Chabaud
,
Claude Parthenay
,
Yannick Perez
Congrès de l'AFSE , Association Française de Sciences Economiques, 2009, Parie, France
Conference papers
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