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« Quelle inscription des banques coopératives dans les territoires ? Une illustration à travers leurs relations avec les associations »

Jean-Robert Alcaras , Nadine Richez-Battesti , Patrick Gianfaldoni
L’économie sociale et solidaire – Nouvelles pratiques et dynamiques territoriales, 2011
Book sections hal-01321432v1

Editorial - L'entrepreneuriat, en quête de connaissances réflexives

Didier Chabaud , Sylvie Sammut
Revue de l'Entrepreneuriat, 2014
Journal articles hal-01321492v1

Commentaire de l'arrêt rendu le 5 avril 2011, Le temps du vote électronique

Franck Petit
La Semaine Juridique. Social, 2011
Journal articles hal-01324734v1

Note sous Cass. Soc. 29 juin 2011, Les restrictions apportées à la liberté de choisir un délégué syndical

Franck Petit
Droit Social, 2011
Journal articles hal-01324776v1

Commentaire de 7 arrêts rendus le 28 septembre 2011, Les syndicats mis à l'épreuve des scrutins

Franck Petit
Droit Social, 2011
Journal articles hal-01324800v1

Note sous Cass. soc. 28 septembre 2011, Mise à disposition : les options de vote différentes selon les élections en cause

Franck Petit
Droit Social, 2011
Journal articles hal-01324809v1

Note sous Cass. Soc. 28 novembre 2012, Le droit à une représentation syndicale spécifique chez les pilotes de ligne

Franck Petit
Droit Social, 2013
Journal articles hal-01324993v1

Note sous Cass. Soc. 28 novembre 2012, La désaffiliation imposée

Franck Petit
Droit Social, 2013
Journal articles hal-01324995v1

La grève, le juge et la négociation

Martine Le Friant
Droit Social, 1990, 02, pp.167
Journal articles halshs-02197078v1

L'art de protéger l'art

Agnès Maffre-Baugé
Juristourisme, 2007, 93, pp.17
Journal articles halshs-02201686v1

Le régime juridique des produits dérivés des musées

Bérengère Gleize
Juristourisme, 2007, 93, pp.26
Journal articles halshs-02201688v1

Note sous Cass. Soc. 26 juin 2013, La prorogation négociée des mandats électif

Franck Petit
Droit Social, 2013
Journal articles hal-01325265v1

Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel du 26 juillet 2013, L'exclusion de vote des salariés mis à disposition pour l'élection des administrateurs salariés

Franck Petit
Revue des Sociétés, 2014
Journal articles hal-01325274v1

Note sous Cass. Soc. 14 nov. 2013, L'appréciation dans le temps des critères de représentativité

Franck Petit
Droit Social, 2014
Journal articles hal-01325276v1

Note sous Cass. Soc. 14 janvier 2014, Le bénéfice attendu d'une liste commune pour désigner un délégué syndical

Franck Petit
Droit Social, 2014
Journal articles hal-01325287v1

Note sous Cass. Soc. 4 juin 2014, La fin du mandat du représentant de la section syndicale

Franck Petit
Droit Social, 2014
Journal articles hal-01325293v1

Prescription, Crédit à la consommation, paiement, Conditions générales de ventes : mise à jour et commentaires mensuels dans le Bulletin mensuel

Agnès Maffre-Baugé
2010
Other publications hal-01325528v1

La place du droit public dans les enseignements universitaires

Franck Petit
Intervention à l’occasion du 5ème anniversaire du Tribunal Administratif de Nîmes., Mar 2012, Nîmes, France
Conference papers hal-01325612v1

« L'obligation de sécurité et la pénibilité au travail »

Franck Petit
Intervention devant un public de contrôleurs, d'inspecteurs et de directeurs du travail à l'Institut National du Travail (INT), Oct 2012, Marcy-l'Étoile, France
Conference papers hal-01325617v1

« Commercialisation de photographies par mandat, numérisation et mise en ligne », note sous Cass. 1ère civ., 30 mai 2012

Agnès Maffre-Baugé
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2012
Journal articles hal-01331972v1

L’accompagnement entrepreneurial, une industrie en quête de leviers de performance ?

Karim Messeghem , Sylvie Sammut , Didier Chabaud , Camille Carrier , Roy Thurik et al.
Management international, 2013, 17 (3), ⟨10.7202/1018267ar⟩
Journal articles hal-01328688v1

L'émergence d'un droit à l'accompagnement

Franck Petit
L'accompagnement, entre droit et pratique, Oct 2012, Avignon, France
Conference papers hal-01324472v1

L'émergence d'un droit électoral professionnel

Franck Petit
Vers un droit électoral professionnel, Mar 2013, Avignon, France
Conference papers hal-01324484v1

Note sous Cass. Soc. 20 juin 2012, Le périmètre de désignation du représentant de la section syndicale

Franck Petit
Droit Social, 2012
Journal articles hal-01324933v1

Note sous Cass. Soc. 10 mai 2012, Qu'est-ce qu'une liste commune ?

Franck Petit
La Semaine Juridique. Social, 2012
Journal articles hal-01324951v1

Note sous Cass. Soc. 27 mars 2013, Le délégué du personnel titulaire désigné comme représentant de la section syndicale

Franck Petit
Droit Social, 2013
Journal articles hal-01325031v1

Note sous Cass. Soc. 29 mai 2013, Le sort des désignations syndicales obtenues par tolérance

Franck Petit
Droit Social, 2013
Journal articles hal-01325259v1

Note sous Cass. Soc. 29 mai 2013, Le périmètres d'appréciation des résultats électoraux en vue de la désignation d'un délégué syndical

Franck Petit
Droit Social, 2013
Journal articles hal-01325261v1

Regulation, procurement and incentives of Work Integration Social Enterprises : Old Ideas for New Firms ?

Patrick Gianfaldoni , Pierre-Henri Morand
4th CIRIEC International Research Conference on Social Economy, Oct 2013, Antwerp, Netherlands
Conference papers hal-01322006v1
Image document

Comment aborder l'interdisciplinarité de l'économie des organisations ?

Didier Chabaud , Claude Parthenay , Yannick Perez
Congrès de l'AFSE, Association Française de Sciences Economiques, 2009, Parie, France
Conference papers hal-01424613v1